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Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal du Conseil de Communauté du 03 Novembre 2003
Compte-rendu des délégations de la Présidente
Compte rendu des délibérations du Bureau
1. Déclaration des groupes politiques constitués
2. Attributions de Compensation 2003 – Fixation des montants définitifs
3. Budget principal 2003-décision modificative n°3
4. Budget annexe « assainissement » DM n°1
5. Budget annexe « activité économique » DM n°2
6. Subvention PFIL - « Initiative Sud Val de Marne » : convention d’objectifs 2003
7/8. Vallée scientifique et technologique de la Bièvre : convention d’objectifs avec la communauté d’agglomération et projet d'adhésion à la conférence territoriale
9. Dispositif d’accompagnement des créateurs d’entreprises - Reprise des conventions de partenariat avec les chambres consulaires, l’ADIL et l’ADIE
10. Requalification et mise en sécurité de la rue de Fresnes à l’Haÿ-les-Roses – constitution du groupement de commandes
11. Création d’une nouvelle voie entre la rue du Dr Hénouille et la rue Cousté Guichard à Cachan Protocole d’accord à passer avec la ville de Cachan et la S.A. Cachandis
12. Maintien du service de navette de transports à Cachan, l’Haÿ-les-Roses et Fresnes du
1er janvier au 31 mars 2004. Avenant aux conventions
13/14. Modification du tableau des effectifs
15. Questions diverses
Délibérations :
01 Déclaration des groupes (pdf - 56 Ko)
02 Attribution de compensation (pdf - 61 Ko)
03 Budget principal 2003 (pdf - 62 Ko)
04 Budget annexe assainissement (pdf - 56 Ko)
05 Budget annexe activité économique (pdf - 57 Ko)
06 PFIL Initiative Sud Val de Marne : convention d'objectifs 2003 (pdf - 57 Ko)
07 Vallée scientifique et technologique de la Bièvre (pdf - 57 Ko)
08 VSTB : projet d'adhésion à la conférence territoriale (pdf - 56 Ko)
09 Convention de partenarait avec l'ADIL et l'ADIE (pdf - 57 Ko)
10 Requalification et mise en sécurité de la rue de Fresnes (pdf - 56 Ko)
11 Protocole d'accord avec Cachan et Cachandis S.A (pdf - 56 Ko)
12 Service de navettes de transport à Cachan (pdf - 56 Ko)
13 Modification du tableau des effectifs (pdf - 57 Ko)
14 Modification du tableau des effectifs - création de poste (pdf - 60 Ko) |
