Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal du Conseil de Communauté du 30 juin 2003

Compte-rendu des délégations de la Présidente

Compte rendu des délibérations du Bureau

1. Approbation du budget supplémentaire 2003.

2. Adoption d’AP/CP pour des travaux de voiries et d’assainissement.

3. Fonds de participation des habitants.

4. Demande d’aides financières auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour les travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement rue Benoit Malon à Gentilly.

5. Demande d’aides financières auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour la reconstruction du réseau d’assainissement unitaire rue Louise Michel à Villejuif.

6. Demande d’aides financières auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour la réalisation d’un ouvrage de stockage d’eaux pluviales rue Reulos à Villejuif.

7. Rémunération des agents recenseurs.

8. Règlement intérieur.

9. Désignation des membres des Commissions.

Questions diverses

Délibérations :
01 Budget supplémentaire 2003 (pdf - 55 Ko)
02 Autorisations de travaux de voiries (pdf - 55 Ko)
03 création d'un fonds d'initiative des habitants (pdf - 56 Ko)
04 Réhabilitation du réseau d'assainissement rue Benoit Malon à Gentilly (pdf - 155 Ko)
05 Demande d'aides financières auprès de l'Agence de l'Eau (pdf - 56 Ko)
06 Stokage d'eaux pluviales rue Reulos à Villejuif (pdf - 56 Ko)
07 Rémunération des agents recenseurs (pdf - 56 Ko)
08 Règlement intérieur (pdf - 75 Ko)
08 Règlement intérieur - Annexe 1 (pdf - 56 Ko)
09 Désignation des membres des commissions (pdf - 72 Ko)