Ordre du jour :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil de Communauté du 12 mai 2003

Compte-rendu des délégations de la Présidente

Compte rendu des délibérations du Bureau

1. Installation des nouveaux Conseillers communautaires

2. Election d'un Vice-Président

Finances

3. Compte administratif 2002 – Budget principal

4. Approbation du compte de gestion 2002

5. Budget principal de l'agglomération - Décision modificative n° 2

6. Compte administratif 2002 – Budget annexe de l'assainissement

7. Approbation du compte de gestion 2002 - assainissement

8. Budget assainissement – affectation du résultat 2002

9. Budget supplémentaire 2003 - assainissement

10.Budget annexe "activités économiques 2003" – Décision modificative n° 1

11.Versement d’une subvention pour l’association "Femmes Solidaires"

Démocratie et information des habitants

12. Mise en place de la Commission consultative des services publics locaux

Politique de la ville

13.Etude urbaine et sociale : Chevilly-Larue, L’Haÿ-les-Roses et Villejuif – Approbation de la convention avec Chevilly-Larue

Développement économique

14.Convention d’étude avec le conseil général pour la réalisation d’une étude de faisabilité d’une pépinière technologique

15.Plate Forme d’initiative locale - désignation des représentants de la communauté d’agglomération

16.Convention avec l'agence Val de Bièvre Développement

17.Convention avec le CLLAJ

18.Réhabilitation du marché forain Eugène Varlin à Villejuif – Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mandat passée avec SADEV 94

Fonds de concours

19.Attribution de fonds de concours en matière de politique de la ville

20.Attribution de fonds de concours en matière de culture

21.Attribution de fonds de concours en matière d'environnement

22.Attribution de fonds de concours en matière d'habitat

Voirie assainissement

23.Travaux d’amélioration du réseau d’éclairage public et de la signalisation tricolore dans diverses voies communautaires pour l’année 2003

Demande d’aides financières auprès du Syndicat Intercommunal pour la Périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de Communication (SIPPEREC)

24.Etude de faisabilité pour la suppression des rejets eaux usées dans le collecteur eaux pluviales Antony-Fresnes à Fresnes

Demande d’aides financières auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie

Personnel

25. Création d’un Comité technique paritaire à la CAVB

26. Création de poste – avancement de grade 2003


Divers

27.Avis sur les projets de contrat régional de la ville du Kremlin-Bicêtre et de la ville de Cachan

28.Questions diverses

Délibérations :
01 Installation des conseillers communautaires (pdf - 56 Ko)
01 Installation des conseillers communautaires - Annexe.xls. (pdf - 76 Ko)
02 Election d'un vice-président (pdf - 48 Ko)
03 Compte administratif 2002 - Budget principal (pdf - 56 Ko)
04 Approbation du compte de gestion 2002 (pdf - 57 Ko)
05 Budget principal de l'agglomération - décision modificative n°2 (pdf - 62 Ko)
06 Compte administratif 2002 - budget annexe de l'assainissement (pdf - 49 Ko)
07 Approbation du compte de gestion 2002 du budget annexe de l'assainissement (pdf - 58 Ko)
08 Budget assainissement - affectation du résultat 2002 (pdf - 58 Ko)
09 Budget supplémentaire 2003 - Assainissement (pdf - 56 Ko)
10 Budget annexe : activités économiques 2003 - Décision modificative n° 1 (pdf - 57 Ko)
11 Versement d'une subvention pour l'association Femmes Solidaires (pdf - 56 Ko)
12 Mise en place de la commission consultative des services publics locaux (pdf - 56 Ko)
13 Etude urbaine et sociale - 2ème ORU (pdf - 56 Ko)
13 Etude urbaine et sociale - 2ème ORU - Annexe 1 (pdf - 56 Ko)
13 Etude urbaine et sociale - 2ème ORU - Annexe 2 (pdf - 56 Ko)
14 Etude de faisabilité d'une pépinière technologique (pdf - 57 Ko)
15 Plate Forme d'Initiative Locale (pdf - 57 Ko)
15 Plate Forme d'Initiative Locale bis (pdf - 57 Ko)
16 Convention d'objectifs avec l'agence Val de Bièvre Développement (pdf - 56 Ko)
16 Convention d'objectifs avec l'agence Val de Bièvre Développement - Annexe 1 (pdf - 42 Ko)
16 Convention d'objectifs avec l'agence Val de Bièvre Développement - Annexe 2 (pdf - 56 Ko)
17 Convention d'objectifs pour le logement des jeunes (CLLAJ) (pdf - 55 Ko)
17 Convention d'objectifs sur le logement des jeunes (CLLAJ) - Annexe 1 (pdf - 56 Ko)
17 Convention d'objectifs sur le logement des jeunes (CLLAJ) - Annexe 2 (pdf - 56 Ko)
18 Réhabilitation du marché Varlin à Villejuif (pdf - 55 Ko)
19 Attribution de fonds de concours (pdf - 57 Ko)
20 Attribution de fonds de concours en matière de culture (pdf - 56 Ko)
21 Attribution de fonds de concours en matière d'environnement (pdf - 56 Ko)
22 Attribution de fonds de concours en matière d'habitat (pdf - 56 Ko)
23 Amélioration du réseau d'éclairage public (pdf - 62 Ko)
24 Etude de faisabilité pour la suppression des rejets d'eaux usées (pdf - 76 Ko)
25 Création d'un Comité technique paritaire à la CAVB (pdf - 50 Ko)
26 Création de poste - avancement de grade 2003 (pdf - 57 Ko)
27 projets de contrat régional de Cachan et Kremlin-Bicêtre (pdf - 56 Ko)