Ordre du jour :

Approbation du Procès-Verbal du Conseil de Communauté du 17 mars 2003

Compte-rendu des délégations de la Présidente

1. Budget de l’agglomération - année 2003 – Décision modificative n°1

2. Dotation de Solidarité Communautaire

3. Coupe du monde de rugby junior

4. Entrée de ville KB, réaménagement et mise aux normes des squares Walt Disney et Edith Piaf

5. Deuxième tranche de l'aménagement du Parc Pinel au Kremlin-Bicêtre en vue de son ouverture au public

6. Réalisation d’un skate parc à Cachan et d’un terrain multi sport- loisirs à Fresnes

7. Navette de transports collectifs IGR – Métro Villejuif Louis Aragon : participation financière de la Communauté d’agglomération

8. Vœu de la Communauté d’Agglomération concernant l’extension de la navette IGR entre l’Institut Gustave Roussy (IGR) et le RER Arcueil-Laplace

9. Convention d'objectifs avec l'association Diapason

10. Convention d’étude avec le Conseil Général pour le financement de l’étude de cohérence du pôle Louis Aragon

11. Recensement de la population : déclaration d'intérêt communautaire

12. Protocole d’actions foncières sur les abords de la RN 7 avec le département du Val de Marne

13. Schéma directeur de valorisation de la Bièvre sur le territoire de la communauté d’agglomération : demande de subventions

14. Demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune au syndicat des eaux d'Ile de France

15. Demande d’aides financières auprès du Syndicat intercommunal pour la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

16. Demande d’aides financières auprès de l’Agence de l’eau de Seine Normandie

17. Demande d’aide financière auprès du Conseil régional d’Ile de France

18. Suppression de poste au tableau des effectifs

19. Transformation de poste – chargée de mission transports et déplacements

20. Renonciation à des droits en matière de rémunération

Questions diverses

Délibérations :
01Décision modificative - budget 2003 (pdf - 75 Ko)
02 Dotation de solidarité communautaire (pdf - 56 Ko)
03 Coupe du monde de rugby junior (pdf - 56 Ko)
04 Aménagement et mise aux normes de squares (pdf - 58 Ko)
05 Aménagement du Parc Pinel (pdf - 57 Ko)
05 Aménagement du Parc Pinel 2 (pdf - 56 Ko)
06 Skate parc à Cachan et terrain multi sport- loisirs à Fresnes (pdf - 57 Ko)
07 Navette de transports collectifs IGR (pdf - 57 Ko)
08 Voeu sur la navette IGR (pdf - 57 Ko)
09 Association Diapason (pdf - 58 Ko)
10 Etude de cohérence du pôle Louis Aragon (pdf - 57 Ko)
11 Recensement (pdf - 57 Ko)
12 Protocole d'actions foncières sur les abords de la RN 7 (pdf - 57 Ko)
13 Valorisation de la Bièvre (pdf - 57 Ko)
14 Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) (pdf - 57 Ko)
15 Subventions Sipperec (pdf - 56 Ko)
16 Demandes d'aides financières auprès de l'Agence de l'Eau (pdf - 57 Ko)
16 Demandes d'aides financières auprès de l'Agence de l'Eau (pdf - 57 Ko)
17 Demande d'aide financière auprès du Conseil régional d'Ile de France (pdf - 57 Ko)
18 Suppression de postes (pdf - 57 Ko)
19 Transformation de postes (pdf - 56 Ko)
20 Rémunération concernant Mlle Kaci-Ravaux (pdf - 56 Ko)