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Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil de Communauté du 27 janvier 2003
Compte-rendu des délégations de la Présidente
1. Convention financière pour la voirie entre les villes et la Communauté d'agglomération
2. Aménagement de locaux de la mission ORU – avenant n°1 au marché n°02-001 passé avec l’entreprise Dallavalle
3. Délégation donnée au bureau en application de l’article L5211-10-6° du code général des collectivités territoriales
4. Mise à disposition de la communauté d’agglomération du Val de Bièvre de moyens par la ville de Cachan
5. Transformation de poste en vue de recrutement
6. Questions diverses
Délibérations :
01 Convention financière pour la voirie (pdf - 56 Ko)
01 Voirie annexe (pdf - 47 Ko)
02 Aménagement de locaux de la mission ORU (pdf - 56 Ko)
02 Aménagement de locaux de la mission ORU - annexe (pdf - 56 Ko)
03 délégation donnée au bureau (pdf - 42 Ko)
04 Moyens fournis par Cachan (pdf - 57 Ko)
04 Moyens fournis par Cachan - annexe (pdf - 55 Ko)
05 Transformation de poste (pdf - 62 Ko)
Création de poste (pdf - 39 Ko) |
