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Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil de Communauté du 16 décembre 2002
Compte-rendu des délégations de la Présidente
1. Débat d'orientations budgétaires 2003
2. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses relatives à l'investissement 2003
3. Modification de la délibération n° 02.12.16-2/11 relative à la prise en compte des excédents d'assainissement 2001 des villes
4. Lancement de la procédure d'appel d'offres pour l'étude d'élaboration du plan local de déplacement
5. Requalification de l’A6b : bilan de la concertation et engagement financier de la communauté d’agglomération
6. Mise en place du schéma départemental d'accueil des gens du voyage
7. Transformation de poste en vue de recrutement
Questions diverses
Délibérations :
01 Débat d'orientations budgétaires 2003 (pdf - 56 Ko)
01 Débat d'orientations budgétaires 2003 - annexe 2 (pdf - 37 Ko)
02 Requalification de l'A6b (pdf - 58 Ko)
03 Dépenses relatives à l'investissement 2003 (pdf - 135 Ko)
04 Modification de la délibération relative aux excédents d'assainissement 2001 (pdf - 60 Ko)
05 Etude d'élaboration du Plan Local de Déplacements (pdf - 63 Ko)
05 Etude d'élaboration du Plan Local de Déplacements - annexe (pdf - 57 Ko)
06 Accueil des gens du voyage (pdf - 57 Ko)
07 Transformation de poste (pdf - 57 Ko) |
