Retour à l'accueil
Accés en mode texte
Accés en mode texte jeudi 17 mai 2012
Accés en mode texte
Accés en mode texte Accès en mode texte
Val de Bièvre
Val de Bièvre
Retour à l'accueil
Val de Bièvre Accueil La communauté d'agglomeration Les communes membres Contacts
Retour à l'accueil Val de Bièvre
Val de Bièvre
Val de Bièvre Val de Bièvre Val de Bièvre Val de Bièvre
Val de Bièvre

Maison de Justice et du Droit

Très Haut Débit en Val de Bièvre

Environnement

Actualités
L'essentiel
Rencontres Val de Bièvre Entreprises

Immobilier d’entreprises
Travaux de couverture de l'A6B
Cancer Campus
Val de Bièvre TV
Travaux
Le site du PLD
Le patrimoine du Val de Bièvre à la loupe
Vous êtes dans Infos pratiques Démocratie en ligne Les Conseils d'agglomération Archives - Compte rendus et délibérations des Conseils 2004
Conseil du 4 octobre 2004


Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal du Conseil de Communauté du lundi 28 juin 2004

Compte-rendu des délégations du Président

Compte-rendu des délibérations du Bureau

Compte rendu synthétique (pdf - 39 Ko)

Délibérations
01 Election du 9ème Vice-Président (pdf - 11 Ko)
02 Réception des travaux (pdf - 22 Ko)
03 Travaux av de la mairie à Fresnes (pdf - 21 Ko)
04 Convention voie des laitières (pdf - 21 Ko)
04 Convention voie des laitières-Annexe (pdf - 9 Ko)
05 Schéma directeur de valorisation de la Bièvre (pdf - 21 Ko)
06 Convention du parc des prés de la bièvre (pdf - 22 Ko)
06 Convention du parc des prés de la bièvre-Annexe (pdf - 21 Ko)
07 Adhesion de l'agence (pdf - 10 Ko)
08 SEDIF (pdf - 8 Ko)
09 Recensement 2005 (pdf - 20 Ko)
09 Recensement 2005-Convention (pdf - 24 Ko)
10 Création de postes (pdf - 25 Ko)
11 Indemnités élus à la CAVB (pdf - 21 Ko)
Voeu (pdf - 22 Ko)
Voeu annexe (pdf - 21 Ko)


Envoyer cette page par mail Envoyer cette page par email Imprimer Imprimer
Retour
Voir la carte
Informations pratiques
Offres d'emplois
Handi emploi

Marchés publics
Informez-nous
Expression libre
Val de Bièvre
    Territo / eZpublish © inovagora  Accès à l'extranet >         Plan du site >         Webmaster >         Mentions légales >